LE BUISSONNET
Présentation de la marque LE BUISSONNET
Déposée le 9 janvier 1975 par Les Fils Armel Bény auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tourcoing), la marque française « LE BUISSONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE BUISSONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE BUISSONNET est expirée depuis le 9 janvier 1985.
Les Fils Armel Bény a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-449