Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BUISSONNET
Les Fils Armel Bény

Numéro de dépôt :
918867
Date de dépôt :
09/01/1975
Lieu de dépôt :
Tourcoing

Présentation de la marque LE BUISSONNET

Déposée le 9 janvier 1975 par Les Fils Armel Bény auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tourcoing), la marque française « LE BUISSONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Fils Armel Bény domicilié(e) (soc. an.), dont le siége social est: 43, rue de Lille, 59126 Linselles. - France.

La marque LE BUISSONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE BUISSONNET est expirée depuis le 9 janvier 1985.

Les Fils Armel Bény a également déposé les autres marques suivantes : DEBY , AC VICOMTE D ARLENY , VIN DES FRERES , YVES DE BILMONT


Les Fils Armel Bény - (soc. an.), dont le siége social est: 43, rue de Lille, 59126 Linselles. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-449

Vin.